Bonjour a tous
Vous vous êtes tous déjà demandés ce que telle ou telle pièce "super méga cool de la mort qui tue" trouvée sur un site internet aux USA pour nos Dodges pouvait bien encore coûter comme frais de douane.
Avec ce tuto envoyé par la direction générale des douanes (apres avoir été contacté par un membre du forum 300Cpassion), vous allez pouvoir calculer vous-mêmes les frais de douane qui seront appliqués aux jantes, au kit admission directe, à la ligne d'échappement que vous envisagez d'importer des USA, ou de tout autre pays en dehors de l'Union Européenne, et vous ne serez plus dans l'ignorance ni dans le doute, vous n'aurez plus à serrer les fesses en attendant de recevoir la douloureuse.
Avec cet outil, vous saurez d'avance si ça vaut le coup d'acheter à l'étranger et n'aurez plus de mauvaise surprise à la réception.
DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : http://www.douane.gouv.fr
Tél : 0 811 20 44 44
prix d'un appel local depuis un poste fixe
Hors métropole ou l'étranger : 33 1 72 40 78 50
précédé du préfixe de sortie
Mèl : ids@douane.finances.gouv.fr
Dossier suivi par : Philippe MARIAGE
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Monsieur,
En réponse à votre courriel, toutes les marchandises importées d'un pays n'appartenant pas à l'Union européenne (UE) doivent faire l'objet d'une déclaration en douane et sont soumises à d'éventuels droits de douane et à la TVA.
Le taux du droit de douane varie en fonction de la désignation de la marchandise et de son origine. Ce dernier élément est important car il peut influer sur le taux du droit de douane. Il est établi en fonction de sa désignation tarifaire (code nomenclature).
Pour ce qui est de la désignation de la marchandise (code nomenclature), je crois utile de préciser que les conseillers d'INFOS DOUANE SERVICE ne sont pas habilités à procéder eux-mêmes au classement tarifaire. Ils peuvent toutefois vous aider dans cette démarche: voir ci dessous.
Recherche du code nomenclature :
Connectez vous au site internet de la douane à l'adresse : http://www.douane.gouv.fr et cliquez sur l'onglet pro.dou@ne (au milieu, à gauche de l'écran).
Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran : cliquez sur RITA et ENTRER.
Sélectionnez nomenclatures.
Vous activez le cartouche intitulé "Arbre des nomenclatures" pour découvrir l'ensemble des chapitres et sélectionnez le chapitre correspondant à vos produits (selon la matière constitutive ou sa famille).
Cliquez sur rechercher.
A titre indicatif, les pièces détachées d'automobiles pourraient relever de la position 8708.
Activer l'arborescence et sélectionner le code correspondant jusqu'à l'apparition de la nomenclature en caractères verts.
De là, une fenêtre s'ouvre vous permettant de rechercher les droits et taxes correspondants.
Indiquez ensuite
- le sens du flux : import ou export,
- le code nomenclature précédemment trouvé, cliquez sur ajouter,
- Pays : Pays d'origine de la marchandise, cliquez sur ajouter,
- le territoire d'application (Territoires), cliquez sur ajouter,
- puis cliquez dans " Rechercher".
Dès lors, vous verrez apparaître le résultat de votre recherche tant au niveau de la taxation qu'au niveau de la règlementation.
Seuls les onglets sur fond vert sont actifs. L'outil en forme de loupe situé au bout de chaque ligne donne accès à des informations complémentaires et/ou aux coordonnées des textes applicables.
Le droit de douane, quand il existe, est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne.
La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'au lieu de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.
Vous trouverez ci-dessous un exemple chiffré illustrant le mécanisme de taxation.
Supposons que :
- le prix d'achat soit de 200 euros.
- les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'UE soient de 30 euros.
- les frais de livraison à domicile soient de 20 euros.
- Le taux des droits de douane soit de 2 % et celui de la TVA de 19,6 %.
Base de calcul du droit de douane (ou «assiette») : 200 + 30 = 230 euros.
Montant du droit de douane : 230 x 2 % = 4,60 euros.
Cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, en application des règles de la comptabilité publique.
Base de calcul de la TVA (ou «assiette») : 200 + 30 + 5 + 20 = 255 euros.
Montant de la TVA : 255 x 19,6 % = 49,98 euros, arrondis à 50 euros compte tenu de la règle citée ci-dessus.
Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement et avance, à l'administration des douanes, le montant des éventuels droits de douane et de la TVA. Elle facture ensuite ces sommes au destinataire, ainsi que des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés «frais de douane», mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.
En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur , l'assurance de ma considération distinguée.
L'inspecteur Régional , Responsable du service
Patrick LEDUC
PS : un remerciement special a Red Devil du forum www.300Cpassion.com pour ses investigationsPS2 : attention, suite a une mesaventure coutueuse actuellement vecu par un membre de ce forum Chrysler, il est imperatif que les frais de port soient detaillé sur la facture et non noyé dans le prix final. car sinon, c'est le coup de bambou !
Exemple : Pour 4 jantes acheté a 1600€ FdP inclus, plus de 750€ de frais de douane, dossier etc etc... car ils rajoutent des FdP en fonction du montant de la facture alors que ceux ci sont deja reglé (mais malheureusement, ils n'apparaissent pas sur la facture) 
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