DODGE.FORUMPRO.FR
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

DODGE.FORUMPRO.FR

Bienvenue à tous sur le Forum Francophone consacré à la marque Dodge
 
AccueilAccueil  PortailPortail  RechercherRechercher  S'enregistrerS'enregistrer  Connexion  Mappemonde  



Avez vous pensé à vous inscrire sur la mappemonde ?
Envoyez un MP à rominet


Les fêtes sont finies
mais il reste une chose essentielle,
éradiquer la Covid-19
Nous comptons sur vous !!!!


Partagez
 

 Comment calculer les frais de douane

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
AuteurMessage
vinch54

Consultant

vinch54


Masculin Nombre de messages : 16821
Age : 49
Localisation : Nancy
Véhicule : NITRO SXT ou R/T, je sais plus trop....
Date d'inscription : 17/03/2009

Comment calculer les frais de douane Empty
MessageSujet: Comment calculer les frais de douane   Comment calculer les frais de douane EmptyMar 6 Déc 2011 - 13:50

Bonjour a tous

Vous vous êtes tous déjà demandés ce que telle ou telle pièce "super méga cool de la mort qui tue" trouvée sur un site internet aux USA pour nos Dodges pouvait bien encore coûter comme frais de douane.

Avec ce tuto envoyé par la direction générale des douanes (apres avoir été contacté par un membre du forum 300Cpassion), vous allez pouvoir calculer vous-mêmes les frais de douane qui seront appliqués aux jantes, au kit admission directe, à la ligne d'échappement que vous envisagez d'importer des USA, ou de tout autre pays en dehors de l'Union Européenne, et vous ne serez plus dans l'ignorance ni dans le doute, vous n'aurez plus à serrer les fesses en attendant de recevoir la douloureuse.
Avec cet outil, vous saurez d'avance si ça vaut le coup d'acheter à l'étranger et n'aurez plus de mauvaise surprise à la réception.



DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : http://www.douane.gouv.fr
Tél : 0 811 20 44 44
prix d'un appel local depuis un poste fixe
Hors métropole ou l'étranger : 33 1 72 40 78 50
précédé du préfixe de sortie
Mèl : ids@douane.finances.gouv.fr
Dossier suivi par : Philippe MARIAGE
--------------------------------------------------------------------------------
Monsieur,

En réponse à votre courriel, toutes les marchandises importées d'un pays n'appartenant pas à l'Union européenne (UE) doivent faire l'objet d'une déclaration en douane et sont soumises à d'éventuels droits de douane et à la TVA.

Le taux du droit de douane varie en fonction de la désignation de la marchandise et de son origine. Ce dernier élément est important car il peut influer sur le taux du droit de douane. Il est établi en fonction de sa désignation tarifaire (code nomenclature).

Pour ce qui est de la désignation de la marchandise (code nomenclature), je crois utile de préciser que les conseillers d'INFOS DOUANE SERVICE ne sont pas habilités à procéder eux-mêmes au classement tarifaire. Ils peuvent toutefois vous aider dans cette démarche: voir ci dessous.

Recherche du code nomenclature :
Connectez vous au site internet de la douane à l'adresse : http://www.douane.gouv.fr et cliquez sur l'onglet pro.dou@ne (au milieu, à gauche de l'écran).

Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran : cliquez sur RITA et ENTRER.

Sélectionnez nomenclatures.
Vous activez le cartouche intitulé "Arbre des nomenclatures" pour découvrir l'ensemble des chapitres et sélectionnez le chapitre correspondant à vos produits (selon la matière constitutive ou sa famille).
Cliquez sur rechercher.
A titre indicatif, les pièces détachées d'automobiles pourraient relever de la position 8708.
Activer l'arborescence et sélectionner le code correspondant jusqu'à l'apparition de la nomenclature en caractères verts.

De là, une fenêtre s'ouvre vous permettant de rechercher les droits et taxes correspondants.

Indiquez ensuite
- le sens du flux : import ou export,
- le code nomenclature précédemment trouvé, cliquez sur ajouter,
- Pays : Pays d'origine de la marchandise, cliquez sur ajouter,
- le territoire d'application (Territoires), cliquez sur ajouter,
- puis cliquez dans " Rechercher".

Dès lors, vous verrez apparaître le résultat de votre recherche tant au niveau de la taxation qu'au niveau de la règlementation.

Seuls les onglets sur fond vert sont actifs. L'outil en forme de loupe situé au bout de chaque ligne donne accès à des informations complémentaires et/ou aux coordonnées des textes applicables.

Le droit de douane, quand il existe, est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne.

La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute les frais de port et d'assurance jusqu'au lieu de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.


Vous trouverez ci-dessous un exemple chiffré illustrant le mécanisme de taxation.
Supposons que :
- le prix d'achat soit de 200 euros.
- les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'UE soient de 30 euros.
- les frais de livraison à domicile soient de 20 euros.
- Le taux des droits de douane soit de 2 % et celui de la TVA de 19,6 %.

Base de calcul du droit de douane (ou «assiette») : 200 + 30 = 230 euros.
Montant du droit de douane : 230 x 2 % = 4,60 euros.
Cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, en application des règles de la comptabilité publique.

Base de calcul de la TVA (ou «assiette») : 200 + 30 + 5 + 20 = 255 euros.
Montant de la TVA : 255 x 19,6 % = 49,98 euros, arrondis à 50 euros compte tenu de la règle citée ci-dessus.


Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement et avance, à l'administration des douanes, le montant des éventuels droits de douane et de la TVA. Elle facture ensuite ces sommes au destinataire, ainsi que des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés «frais de douane», mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.

En espérant que ces précisions répondent à votre attente, veuillez agréer, Monsieur , l'assurance de ma considération distinguée.

L'inspecteur Régional , Responsable du service
Patrick LEDUC

PS : un remerciement special a Red Devil du forum www.300Cpassion.com pour ses investigations

PS2 : attention, suite a une mesaventure coutueuse actuellement vecu par un membre de ce forum Chrysler, il est imperatif que les frais de port soient detaillé sur la facture et non noyé dans le prix final. car sinon, c'est le coup de bambou !
Exemple : Pour 4 jantes acheté a 1600€ FdP inclus, plus de 750€ de frais de douane, dossier etc etc... car ils rajoutent des FdP en fonction du montant de la facture alors que ceux ci sont deja reglé (mais malheureusement, ils n'apparaissent pas sur la facture) What a Face

_________________________________________________________________________________________________________________________________________
Si vous voulez voir mon Cube, cliquez ----->Comment calculer les frais de douane Panneau-tournant-danger   MON NITRO   Comment calculer les frais de douane Panneau-tournant-danger


Dernière édition par vinch54 le Mar 6 Déc 2011 - 17:24, édité 8 fois
Revenir en haut Aller en bas
El-Doug

Grand dodgiste

El-Doug


Masculin Nombre de messages : 3395
Age : 38
Localisation : 31
Véhicule : Caliber
Date d'inscription : 12/02/2010

Comment calculer les frais de douane Empty
MessageSujet: Re: Comment calculer les frais de douane   Comment calculer les frais de douane EmptyMar 6 Déc 2011 - 14:01

Merci pour ces info Vinch!
Revenir en haut Aller en bas
pinaben

Grand maitre dodgiste

pinaben


Masculin Nombre de messages : 16260
Age : 51
Localisation : Soleil ! (13)
Véhicule : Viper SRT 10
Date d'inscription : 29/11/2011

Comment calculer les frais de douane Empty
MessageSujet: Re: Comment calculer les frais de douane   Comment calculer les frais de douane EmptyMer 7 Déc 2011 - 15:15

Concrètement ne passé pas par ups ou fedex...douane obligatoire plus frais !
Choisissez USPS (poste) et dans 90 % des cas...pas de douane...sinon premier cas (tva + frais...).
Revenir en haut Aller en bas
http://chrysler-passion.com/
Renlie

Débutant dodgiste

Renlie


Masculin Nombre de messages : 373
Age : 42
Localisation : Belgique
Véhicule : RAM 1500 2003 4x4 SLT Lone Star 5.7 Hemi
Date d'inscription : 30/12/2013

Comment calculer les frais de douane Empty
MessageSujet: Re: Comment calculer les frais de douane   Comment calculer les frais de douane EmptyJeu 6 Fév 2014 - 12:09

C'est toujours d'actualité en France?

DHL Fedex et compagnie à éviter?

En Belgique, si on passe par la Poste, c'est la douane assurée.

Si la valeur globale du bien et des fdp ne dépasse pas 22€, on est exemptés de frais de douanes et de TVA.
Si y en a pour moins de 150€ au total, on ne paie que la TVA.

Au delà, on paie tout... Les frais de douane:

Citation :
5.1. Calcul des « frais de formalités douanières »
En 2013, bpost impute les frais suivants de formalités douanières
• 0 euro pour des envois d’une valeur maximale de 22 euro (à l’exclusion des produits alcooliques, des parfums,
des eaux de toilette, du tabac et des produits du tabac)
• 12 euro pour l’accomplissement des formalités douanières pour des envois non admissibles en franchise dont la
valeur est inférieure à 150 euro
• 30 euro pour l’accomplissement des formalités douanières pour des envois non admissibles en franchise dont la
valeur est supérieure ou égale à 150 euro
• 40 euro pour des envois (plantes et produits végétaux) pour lesquels un certificat phytosanitaire doit être
présenté
• 30 euro pour la rédaction d’un document de transit ou un laisser suivre
• 85 euro pour l’introduction d’un dossier de régularisation

Les droits d'importation qui vont de quelques % à quelques dizaines de %...

Et seulement sur le tout cumulé, la TVA à 21%. On arrive vite à plus de 30% de malus global de douane à régler.

Par contre, j'ai fait une commande via Fedex, et là je n'ai rien du payer.

Attention à un "détail"... si vous trouvez un arrangement avec l'expéditeur, qui diminue la valeur déclarée sur le bordereau de livraison, les services des douanes vous demandent de leur fournir, une fois votre colis reçu et mis en "attente de dédouanement", la facture d'achat, et la preuve de paiement.
Autrement dit, si la valeur déclarée sur la facture, le montant du paiement, et la valeur déclarée sur le bordereau ne correspondent pas, vous êtes chocolat bleu pale, et je ne vous fais pas de dessin sur qui va payer l'amende. What a Face
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Comment calculer les frais de douane Empty
MessageSujet: Re: Comment calculer les frais de douane   Comment calculer les frais de douane Empty

Revenir en haut Aller en bas
 

Comment calculer les frais de douane

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 1 sur 1

 Sujets similaires

-
» Frais de douane pour des achats en Suisse
» frais de douane
» Frais de Douane et vendeur Ebay américain??
» Frais de douane 5,5%
» Calculateur de frais de douane

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
DODGE.FORUMPRO.FR :: Bricolage et mécanique :: Modifications et Accessoires-