etant artisan je n ai eu aucun probleme avec la tva (recuperable )ou amortissement(banque)facture d achat avec tva indiquée par professionnel et importé par une boite tres connu (pas de pub) donc pas de bidouille!!

attention certains vehicules d import allemagne sont impossible a passer a la drire(merci l europe,je l ai vu !!)
les ram 1500 sont tout d abord des vl mais surtout ils sont indiqué :CTTE et non PU (dans mon cas,c est certainement la difference entre les vehicules pour pro et ceux pour particuliers,il sont en 5 places (au choix 2 ou 3 devants) des fois 6,4 voire 3; les sieges arrieres sont des strapontins relevables et non des sieges fixes!!
l les vehicules professionnel sont taxés a 22% et non 19.6% a l import

la tva est recuperable sur le gpl comme le GO mais surtout la carte grise (dans la plupart des departements,est gratuite(enfin:2.5€)!!!!!!!!!et l assurance est mouns elevée car vehicule propre(les assurances ne le clament pas de trop!!)
alors pourquoi prendre un GO ????

ps:mon autre vehicule (professionnel)est un chevy van g20 equipé gpl.....que du bonheur( des photos?????)

Merci laurent pour ces renseignements. Sa remonte le moral de voir de genre de commentaire!!

Donc tu me confirme bien que tu as récuperé la tva sur ton ram 1500 5places ( c'est le 5 places qui le faisait tické) ?

Si éventuellement tu arrives à me donner des précisions sur ceci (car mon comptables n'a pas l'air au courant) je suis preneur, comme sa je pourrais arriver devant lui avec quelques arguments.

merci encore à toi.

qu y a t'il sur la carte grise?(genre?)
acheter chez un pro?( donc facture!avec tva)

rapproche toi de l'importateurs de ton dodge(manhatan cars,american collection,american car city,madness us..etc) ils sauront justifier..
attention si import par particulier et avec RTI ,pas possible!!!
est ce que les camions de la DDE ne sont pas des vehicules pro?(et pourtant la cabine est plus grande que la benne!!!)
souvent dans les ADAPEI (centre d'aide pour le travail d handicapés) ils ont des camions bennes 6 places..... donc bien pro!!!!

a la difference des autres PU qui sont vendus en france (ISUZU ..etc fabriqué en thaîllande) ils ne s embetent pas avec les places interieures vu qu ils montent dans la benne !!!!!

Longhorn a écrit:

Bonjour à toi, nous vendons des RAM principalement à des entrepreneurs.

Pourquoi des entrepreneurs car ils récupérent la TVA. Tout l'interet de ce véhicule.

La loi dit bien que la TVA est récupérable par le fait qu'il y a des strapontins à l'arrière.

Bien sure, il faut justifier d'une utilité à ce véhicule. Par exemple, un avocat c'est un peu compliqué.

De plus, le véhicule est homologué en vehicule utilitaire (pas d'écotaxe) et qui dit VU = TVA récupérable

http://droit-finances.commentcamarche.net/forum/affich-4190027-tva-recuperable-sur-nissan-navara-dble-cab

Et au pire des cas, il faut faire un LOA, la TVA est récupérable sur les loyers

Maintenant, ce n'est pas nous en temps que professionnel qui garantissons la TVA récupérable. C'est à confirmé avec l'expert comptable qui lui doit bien vérifier avec les impots et en fonction de l'article de loi.

Bien à vous

désolé de te contredire mais les textes sont clairs, c'est NIET
je suis expert-comptable et comme il a été déjà écrit, à moins de jsutifier que le véhicule te permet de tansporter du personnel de l'entreprise, il n'est pas possible de récupérer la TVA quelle que soit la forme juridique de l'entreprise et le mode de financement (cash, emprunt, LOA etc;;
moi j'ai tenté avec un Avalanche et ..... j'ai perdu

maintenant, chacun est libre de prendre ses propres risques
je sais que les vendeurs indiquent que la TVA est récupérable mais les cas de récupération possible sont extrèmement rare
déjà, 4 portes + banquette arrière + activité non concernée par le trasport de personnel = risque majeur

à tel point que la cour d'appel de douai vient de décider que les véhicules particulier immatriculés en "dérivé VP" ne permettent pas de récupérer la TVA
et souvenez vous du segment N qui n'a pas duré longtemps

tout au plus on peut éviter la TVS

moi, j'ai pas reussi à recuperer la tva ( meme chose pas de tva sur 5 places )alors que la personne qui me l'a vendu avait recuperer la tva et plus fort apres m'avoir son dodge , il s'est acheter un porsche cayenne et lui à recuperer la tva, j'ai fait appel et j'attends la reponse

ahhhh on avait un expert comptable sous le coude et c'est maintenant qu'il pointe le bout de son nez !!! Nickel sa.

"RONIN", du coup les proprietaires de ram 5 places qui arrivent à récupérer la tva peuvent celon toi se faire gauler un jours ou l'autre ou es-ce qu'il i a un délais ou on ne peut plus avoir de soucis ?

Dans les cas ou les proprietaires ont récupérer la tva (et il i en a). Es ce que c'est le comptable qui bidouille ou le proprietaire ?

Avec 2 ouvriers +moi dans l'entreprise es ce que celon toi se peut etre un argument solide?

laurent23 a écrit:

désolé de te contredire mais les textes sont clairs, c'est NIET
je suis expert-comptable et comme il a été déjà écrit, à moins de jsutifier que le véhicule te permet de tansporter du personnel de l'entreprise, il n'est pas possible de récupérer la TVA quelle que soit la forme juridique de l'entreprise et le mode de financement (cash, emprunt, LOA etc;;
moi j'ai tenté avec un Avalanche et ..... j'ai perdu

maintenant, chacun est libre de prendre ses propres risques
je sais que les vendeurs indiquent que la TVA est récupérable mais les cas de récupération possible sont extrèmement rare
déjà, 4 portes + banquette arrière + activité non concernée par le trasport de personnel = risque majeur

à tel point que la cour d'appel de douai vient de décider que les véhicules particulier immatriculés en "dérivé VP" ne permettent pas de récupérer la TVA
et souvenez vous du segment N qui n'a pas duré longtemps

tout au plus on peut éviter la TVS

tiens c est bizarre car j ai pu mettre ma jeep wrangler(en 5 places mais 2 portes!!)sur l entreprise!!et de plus mon comptable est expert comptable et commissaire aux compte des impots !!!

relis ce que j ai mis a propos de la carte grise.........[/quote]

polo56 a écrit:

ahhhh on avait un expert comptable sous le coude et c'est maintenant qu'il pointe le bout de son nez !!! Nickel sa.

"RONIN", du coup les proprietaires de ram 5 places qui arrivent à récupérer la tva peuvent celon toi se faire gauler un jours ou l'autre ou es-ce qu'il i a un délais ou on ne peut plus avoir de soucis ?

Dans les cas ou les proprietaires ont récupérer la tva (et il i en a). Es ce que c'est le comptable qui bidouille ou le proprietaire ?

Avec 2 ouvriers +moi dans l'entreprise es ce que celon toi se peut etre un argument solide?

Effectivement le rappel du fisc peut s'exercer sur les 3 derniers exercices et l'exercice comptable en cours
cela peut se faire soit lors d'un controle fiscal sur place ou plus simplement par un controle sur pièces pendant lequel l'inspecteur, de son bureau, peut simplement demander la carte grise du véhicule pour vérifier le droit à déduction (c'est ce qui m'est arrivé)

pour ceux qui ont dféjà récupéré la TVA ce n'est pas une question de "bidouille"
si le comptable a bien fait son boulot il a du avertir son client du risque mais en dernier recours c'est le client qui est responsable et donc redevalbe du redressement (sauf à engager la responsabilité du comptable pour défaut de controle mais quand oin est joueur il faut aussi savoir perdre)

avec 2 ouvriers, tu peux toujours tenté le coup mais à mon avis c'est un peu léger comme argument car il te faudra vraiement démontrer que tu emmènes tes ouvriers tous les jours etc, etc....

par contre, meme s'il y a le risque d ela TVA il ne fut pas oublier que compte tenu du statut CTE sur la carte grise, nos RAM échappent à la TVS et ne sont pas limité sur le montant de l'amortissement dédcuctible fiscalement ce qui n'est déjà pas mal car vu leur prix (HT ou TTC selon le choix du risque retenu), vu la quantitié de CO², l'amortissement d'un véhicule de tourisme équivalent est plafonné fiscalement à 9.900 €

laurent23 a écrit:

laurent23 a écrit:

désolé de te contredire mais les textes sont clairs, c'est NIET
je suis expert-comptable et comme il a été déjà écrit, à moins de jsutifier que le véhicule te permet de tansporter du personnel de l'entreprise, il n'est pas possible de récupérer la TVA quelle que soit la forme juridique de l'entreprise et le mode de financement (cash, emprunt, LOA etc;;
moi j'ai tenté avec un Avalanche et ..... j'ai perdu

maintenant, chacun est libre de prendre ses propres risques
je sais que les vendeurs indiquent que la TVA est récupérable mais les cas de récupération possible sont extrèmement rare
déjà, 4 portes + banquette arrière + activité non concernée par le trasport de personnel = risque majeur

à tel point que la cour d'appel de douai vient de décider que les véhicules particulier immatriculés en "dérivé VP" ne permettent pas de récupérer la TVA
et souvenez vous du segment N qui n'a pas duré longtemps

tout au plus on peut éviter la TVS

tiens c est bizarre car j ai pu mettre ma jeep wrangler(en 5 places mais 2 portes!!)sur l entreprise!!et de plus mon comptable est expert comptable et commissaire aux compte des impots !!!

relis ce que j ai mis a propos de la carte grise.........

[/quote]


2 remarques :
- commissaires aux comptes des impôts.... ça n'existe pas en france, tu ne peux pas être juge et parttie
- pour la TVA je vous parle de vécu, de réponse d'un avocat fiscaliste consulté, de la lecture de la doc fiscale qui, je te l'accorde à première vue n'est pas particulièrement explicite sauf qu'il y a dedans un paragraphe spécial concernant les gros 4 x 4 spécifiquement exclus du droit à déduction
les méandres de la fiscalité sont parfois complexes.....

pardon c est juste commissaire aux compte(ecrit debout ce matin avant de partir au taf)ouchhhhhh

que veux dire par gros 4X4 ????un porshe cayenne ou un fourgon ww transporter 4x4(four motion!!)l appelation gros 4x4 n est juste une appreciation de petit scribouillard europeen qui font du protectionnisme avec la pression des constructeur automobile ...........europeen

aux us le ram f150...etc est le vehicule d artisan par exellence...

petite explication ,il est vrai que depuis quelques temps l etat fait la chasse aux vehicules "sortant de l ordinaire" car apres enormement d abus,ils verifient pourquoi avoir ce type de vehicule,est ce utile dans la société?dans l entreprise?..pourquoi une coiffeuse a domicile (exemple) aurait un dodge ram?(pourtant il lui faut bien un vehicule pour ce rendre chez ses clients!!et rien ne l oblige a rouler "que" dans une dacia!!!)

est ce qu un artisan a besoin d un SRT10?...

je connais un importateur (ou j avais acheter ma mustang) roule avec un avalanche!!!et oui car pour tracter sur plateau les vehicules qu il importe il ne va pas pouvoir le faire avec un traffic..... ça passe!!!!!!!!!

tres important ,est ce qu il y a un vehicule privé servant hors travail?(pas seulement celui du conjoint) pour prouver l utilisation professionnel dudit vehicule, souvent les frais du vehicule(pendant les congés ,vacances scolaires,week end) qui n ont aucun rapport avec l activité etait inclus dans les comptes pro (et c est là que cela ne va pas!! )d ou le fait que l etat veuille mettre un hola a ce petit manege que certains ont pris l habitude de faire(et je dis bravo!)

apres je vais me repeter,mais le mien est en CCTE (passe le controle tout les ans(pollution)et me sert dans mon activité , a une plaque de tare....

Bon c'est un vrai mic mac en effet . (mais il i a un peu d'argent en jeu donc sa vaut le coup d'approfondir)

Une question . ronin je pense que tu vas pouvoir me répondre.

Pour récupération de la tva sur véhicule pro, l'expert comptable doit fournir aux impots la facture du véhicule ou la carte grise du véhicule?

Et si quelq'un connait un proprietaire de fourgon benne 4x4 double cabine ( 5 ou 6 places) qui pourrait nous indiquer ce qui est inscrit sur sa carte grise car je pense que ce doit etre la meme chose que sur la carte grise des rams.

Si c'est la meme carte grise expliquez moi car je suis un peu perdu ...

regardes ici en page 12.......c'est écrit noir sur blanc
http://www.overlease.fr/fr/fr/pdf/MEMENTO_2012_intranetrpe_OVL.pdf

dans le cas du ram, on est bien en VUL à cabine approfondie et ctte, transport de matériels et transport occasionnel de passagers.

Pour moi c'est bon, apres je ne suis pas un professionel dans ce domaine.

polo56 a écrit:

Bon c'est un vrai mic mac en effet . (mais il i a un peu d'argent en jeu donc sa vaut le coup d'approfondir)

Une question . ronin je pense que tu vas pouvoir me répondre.

Pour récupération de la tva sur véhicule pro, l'expert comptable doit fournir aux impots la facture du véhicule ou la carte grise du véhicule?

la facture n'a pas à être fournie, ni la carte grise avant toute demande de l'administration fiscale
c'est donc le principe du pas vu - pas pris qui s'applique
sauf au cas où l'entreprise demanderait pour la première fois le remboursement d'un crédit de TVA né de l'acaht du RAM auquel cas, en général l'inspecteur qui traite le dossier demande la copie des factures génératrice du crédit de TVA
sinon ce n'est que lors d'un controle fiscal, sur dossier ou sur place, que la facture sera probablement demandée

une dernière précision, la récupération de la TVA est un argument de vente pour les vendeurs mais ceux ci ne sont pas là pour vérifier que vous entrez bien dans le cadre autorisé pour la récuppération (et les cas sont très peu nombreux)
en tout état de cause si vous vous faites redresser, ne comptez pas sur le vendeur pour participer à la douloureuse car cela reste de votre seule responsabilité

ronin a écrit:

polo56 a écrit:

Bon c'est un vrai mic mac en effet . (mais il i a un peu d'argent en jeu donc sa vaut le coup d'approfondir)

Une question . ronin je pense que tu vas pouvoir me répondre.

Pour récupération de la tva sur véhicule pro, l'expert comptable doit fournir aux impots la facture du véhicule ou la carte grise du véhicule?

la facture n'a pas à être fournie, ni la carte grise avant toute demande de l'administration fiscale
c'est donc le principe du pas vu - pas pris qui s'applique
sauf au cas où l'entreprise demanderait pour la première fois le remboursement d'un crédit de TVA né de l'acaht du RAM auquel cas, en général l'inspecteur qui traite le dossier demande la copie des factures génératrice du crédit de TVA
sinon ce n'est que lors d'un controle fiscal, sur dossier ou sur place, que la facture sera probablement demandée

une dernière précision, la récupération de la TVA est un argument de vente pour les vendeurs mais ceux ci ne sont pas là pour vérifier que vous entrez bien dans le cadre autorisé pour la récuppération (et les cas sont très peu nombreux)
en tout état de cause si vous vous faites redresser, ne comptez pas sur le vendeur pour participer à la douloureuse car cela reste de votre seule responsabilité

tu es comptable?

et tu as des soucis pour l achat d un avalanche?

mais est ce qu un comptable a besoin d un avalanche?(d apres l administration)je ne pense pas !!!!

[quote="laurent23

tu es comptable?

et tu as des soucis pour l achat d un avalanche?

mais est ce qu un comptable a besoin d un avalanche?(d apres l administration)je ne pense pas !!!!

[/quote]

Appréciation toute personnelle
j'ai absolument besoin d'un 4X4 US, c'est vital
j'ai essayé de revenir aux européenes
rien à faire
mais l'inspecteur ne l'a pas entendu comme ça

[quote=

[/quote]

Appréciation toute personnelle
j'ai absolument besoin d'un 4X4 US, c'est vital
j'ai essayé de revenir aux européenes
rien à faire
mais l'inspecteur ne l'a pas entendu comme ça [/quote]


je suis d accord je roule seulement en us.....

Ronin

Donc si je récapitule, tous les comptables vont dire qu'on ne peux pas récupérer la tva sur pick up 5 places ?

Il nous conseille mais peut il nous interdire de le faire ?

I en a qui on pris le risque je suis pret à le prendre aussi . Si soucis on rembourse la tva ou i a t-il une amende?

C'est toi qui paie ton comptable, mais il peut refuser de le faire vu que c'est illégal ...
Le plus simple : explique ton cas aux impôts par courrier et tu attends la réponse

thanatos a écrit:

C'est toi qui paie ton comptable, mais il peut refuser de le faire vu que c'est illégal ...
Le plus simple : explique ton cas aux impôts par courrier et tu attends la réponse

Pour répondre à vous 2

- bien sur tu payes ton comptable, mais il a prété serment de faire respecter la loi donc, il ne peut pas le faire de lui meme mais si tu le fais toi il peut t'envoyer une lettre de décharge de responsabilité mais certainement pas te dénoncer (ou alors change vite de comptable)
à toi de voir les relations que tu entretiens avec lui

- pour la 2ème partie tu peux effectivement écrire aux fisc, cela s'appelle la procédure de rescrit
sans réponse sous un délai (qu'il faut vérifier car je ne l'ai pas en tete) tu es réputé avoir le droit de pratiquer la dédcution (sous réserve bien sur que ta question ne soit pas ambigue et ne laisse le doute à aucune appréciation)
ceci dit dans ton cas, écrire aux fisc = arrêt de mort
car je le répète les textes son clairs pour un fiscaliste

Oui tu as surement raison ,je vais rien dire aux impots. Ceux ci dit je ne me sens pas dans l'illégalité du tout. Je vous tiendrais au jus..

Bonjour à tous,

Je viens à peine de m'inscrire et voilà que j'écris dans cette rubrique, mais je ne peux pas m'en empêcher : je suis aussi expert-comptable et je vais devoir m'acheter un RAM (comme l'écrit Ronin c'est vital).

Sans en rajouter les textes sont vraiment clairs, une jolie réponse ministérielle sur les pick up double cabine enlève beaucoup d'ambiguité

J'ai lu aussi quelques remarques concernant les Porsche Cayenne, en fait prenez un 4x4 ou un break et enlevez les sièges (avec facture et nouvelle carte grise à l'appui), cela donne un véhicule utilitaire avec TVA déductible (même si ledit break fait 400 bourrins).

ram67 a écrit:

Bonjour à tous,

Je viens à peine de m'inscrire et voilà que j'écris dans cette rubrique, mais je ne peux pas m'en empêcher : je suis aussi expert-comptable et je vais devoir m'acheter un RAM (comme l'écrit Ronin c'est vital).

Sans en rajouter les textes sont vraiment clairs, une jolie réponse ministérielle sur les pick up double cabine enlève beaucoup d'ambiguité

J'ai lu aussi quelques remarques concernant les Porsche Cayenne, en fait prenez un 4x4 ou un break et enlevez les sièges (avec facture et nouvelle carte grise à l'appui), cela donne un véhicule utilitaire avec TVA déductible (même si ledit break fait 400 bourrins).

Oui mais attention ce dont tu parles pour le cayenne c'est l'immatricuation en VU dérivé VP
mais ce cas vient d'etre traité par la cour d'appel administrative (de Douai je crois) qui vient de rejeter la déductibilité de la TVA sur un dérivé VP
je m'attends donc à voir paraitre une instruction administrative fiscale officialisant cette position

Question pour les spécialistes.

Étant artisan peut on armortir son vèhicule en l'achetant sans facture?
Ou achat obligatoire chez un pro ou artisan ?